Parcelle ZO 453 à Combronde
8 m² au plan cadastral. Identifiant 63116000ZO0453. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infozone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2024, 930 m² créésTravaux achevés - RUE DE BOURGOGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.