Parcelle BS 46 à Compiègne
807 m² au plan cadastral. Identifiant 60159000BS0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC2.1
zone urbaine mixte de la partie centrale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC2 (secteur UC2.1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCimetière de ClamartPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Jacobins et ancienne enceinte de la ville (vestiges)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de la petite RosePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison à pan de boisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont de Jeanne d'Arc sous la maison (les arches)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour Jeanne d'ArcPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableZone de protection
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CompiègnePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'OiseZone de protection
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoCompiègne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 octobre 2023, 6 m² créésAutorisé - 26 RUE DE CLERMONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.