Parcelle D 1673 à Comps
387 m² au plan cadastral. Identifiant 300890000D1673. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 2AUb
Zone à urbaniser du Chemin de Cabanis, conditionnée OAU Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur L151-15 CU : 10% de logments sociauxIMBAT
- infoTaxe d'aménagement 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2022, 98 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT 2 DU LOTISSEMENT LE BE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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