Parcelle AA 245 à Confrançon
811 m² au plan cadastral. Identifiant 01115000AA0245. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
zone urbaine, noyaux d'habitat ancien : habitations, commerces, services et équipements publics Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 février 2013, 113 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 651 RTE DU LOGIS NEUF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.