Parcelle BT 341 à Corbeil-Essonnes
3 617 m² au plan cadastral. Identifiant 91174000BT0341. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UI rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de la SeineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRISeine_20031020
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserve26
- infoLimite des zones impactees par un Plan de Prevention des Risques inondation
- infoDroit de preemption urbain
- infoClassement sonore routier
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2013, 44 m² créésChantier ouvert - 13 RUE FERNAND RAYNAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.