Parcelle B 412 à Cos
1 710 m² au plan cadastral. Identifiant 090990000B0412. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A1
Zones principalement dédiées aux activités agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Zones humides à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2013, 3 m² créésAutorisé - PLANE DE CAUSSOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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