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Edifiable

PLUi de Cosne-d'Allier

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Le document en vigueur
Document
200071512_PLUi_20251007, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/10/2025
Plan de zonage
A : secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesUc2 : extensions urbaines pavillonnairesUe : grands sites d'équipements publics et/ou d'intérêt collectifN : espaces naturels et forestiersUz1 : secteurs destinés à accueillir préférentiellement des activités de production industrielle, artisanale, de stockage et de logistiqueNts : STECAL dédiés aux nouvelles constructions pour les activités touristiques1AUh : secteur destiné à accueillir de l'habitat et des activités compatibles avec cette vocation résidentielleUaf : faubourgs des centres historiquesUp : grands ensembles bâtis patrimoniaux insérés au sein des espaces urbanisés ou situés à leurs frangesUb : bourgs des autres communes, villages et principaux hameauxUz2 : secteurs destinés à accueillir préférentiellement des activités artisanales et commerciales de proximitéUa : centres historiques denses du coeur urbain et des poles les intermediairesNp : grands ensembles bâtis patrimoniaux isolésNl : secteurs accueillant des activités de loisirsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200071512_PLUI_20251007. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Cosne-d'Allier

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

15 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

53 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 53 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
29 rue de la République, 03430 Cosne-d'Allier
Téléphone
04 70 07 50 18
Horaires
Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Site
www.cosnedallier.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 15 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cosne-d'Allier ?

Le document opposable est 200071512_PLUi_20251007, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 octobre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cosne-d'Allier ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AUH, 2AUZ, N, UA, UB, UC. Ils portent 15 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cosne-d'Allier ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cosne-d'Allier est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cosne-d'Allier ?

53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 49 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 28 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cosne-d'Allier ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cosne-d'Allier ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cosne-d'Allier, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 006 habitants
Code postal
03430
Code INSEE
03084
Département
Allier, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
1 443 sur 1 523 (94,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.