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Edifiable

Surélever une maison à Coudekerque-Branche

Ajouter un étage bute sur une seule question : la hauteur que le règlement autorise dans votre zone.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 50. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Coudekerque-Branche : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Coudekerque-Branche

Comparer les 3 règles dans les 17 zones de Coudekerque-Branche

Hauteur maximale des constructionsarticle 10

ZoneCe que le règlement dit
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1AUE

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1AUT

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2AUArticle non réglementé.
A

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N

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UHLes espaces libres doivent être plantés et traités en espaces verts paysagers.  Les aires de stationnement ne devront être ni cimentées, ni bitumés.  Article UH 11 – COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) Article non réglementé. STATIONNEMENT
UI

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UIPArticle non réglementé. STATIONNEMENT
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Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
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Stationnementarticle 12

ZoneCe que le règlement dit
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2AUArticle non réglementé. CHAPITRE III EQUIPEMENTS ET RESEAUX CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
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UHArticle non réglementé. CHAPITRE III EQUIPEMENTS ET RESEAU CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
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UIPArticle non réglementé. CHAPITRE III EQUIPEMENTS ET RESEAUX CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
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Les autres travaux à Coudekerque-Branche

Le PLUide Coudekerque-Branche, 17 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.