Parcelle AC 138 à Courbevoie
15 500 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AC0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDd, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- 07Espace Libre Protégé n° 6 (Iris)6
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : La Défense
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-ce-chaussée (linéaire commercial à protéger)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 octobre 2018Autorisé - 19 PLACE DES REFLETS
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2017, 654 m² créésChantier ouvert - PLACE DE L IRIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.