Parcelle AK 96 à Courbevoie
324 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AK0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
UP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul (10 m)10
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Rives de Seine
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-ce-chaussée (linéaire commercial à protéger)
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-de-chaussée (préservation renforcée des commerces et des services)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 novembre 2025, 2 m² créésChantier ouvert - 91 BD SAINT DENIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.