Parcelle AP 62 à Courbevoie
12 672 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AP0062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
UP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSoufflerie Hispano-SuizaPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 26 (Avenue de l'Europe) au bénéfice : Département des Hauts-de-Seine26
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 27 (Rue du Moulin des Bruyères) au bénéfice : Commune de Courbevoie27
- 05Emplacement réservé pour espace vert n° 57 (Avenue de l'Europe : espace vert, activités de loisirs) au bénéfice de la commune57
- 05Servitudes de localisation pour espace vert n° 06 (Allées du Parc Delage, 5000m²) au bénéfice de la commune06
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Village Delage
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 février 2024, 1 logementAutorisé - 33 RUE DU MOULIN DES BRUYERES
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 février 2024, 1 logementTravaux achevés - 33 RUE DU MOULIN DES BRUYERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.