Parcelle AT 59 à Courbevoie
283 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000AT0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon de la Suède et de la Norvège (ancien)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Village Delage
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-ce-chaussée (linéaire commercial à protéger)
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-de-chaussée (préservation renforcée du commerce et de la restauration)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2026, 974 m² créés, 9 logementsAutorisé - 12B AVENUE GALLIENI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.