Parcelle BC 181 à Courbevoie
326 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000BC0181. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour élargissement de voirie n° 21 (Rue Armand Sylvestre) au bénéfice : Commune de Courbevoie21
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-de-chaussée (préservation renforcée des commerces et des services)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 décembre 2025, 82 m² créésAutorisé - 6 RUE ARMAND SILVESTRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.