Parcelle BD 3 à Courbevoie
170 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000BD0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
UP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IUNYUW_19710611
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abordsActe : Pavillon-Indien-IP65WW_19870527
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Rives de Seine
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-de-chaussée (préservation renforcée des commerces et des services)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2025, 32 m² créésAutorisé - 10 BOULEVARD DE VERDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.