Parcelle BG 14 à Courbevoie
588 m² au plan cadastral. Identifiant 92026000BG0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon de la Suède et de la Norvège (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon IndienPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Bâtiment remarquable n° 20 (volumétrie existante à conserver et élément particulier à protéger)18
- 15Marge de recul (10 m)10
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Rives de Seine
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2026Autorisé - 198 BOULEVARD SAINT DENIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.