Parcelle T 113 à Courbevoie
1 909 m² au plan cadastral. Identifiant 920260000T0113. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de GuinesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VillePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 04Périmètre des obligations de stationnement
- 07Espace Vert Protégé n° 6 (Square du Capricorne - Coeur de Ville)6
- 18Orientation d'Amenagement et de Programmation : Coeur de Ville
- 22Périmètre de protection du commerce et de l'artisanat et du rez-ce-chaussée (linéaire commercial à protéger)
- infoZone de risque de plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 août 2021, 274 m² créésAutorisé - 38 BI RUE DE L'ALMA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.