Parcelle 0B 537 à Courcelles-Sapicourt
571 m² au plan cadastral. Identifiant 511810000B0537. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoMouvement de terrain - Glissement de terrain : aléa moyen
- infoSchéma de distribution d'eau potable
- infoPlan Pluie - zone REJ-04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2016, 132 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 10 RUE SAINT-VINCENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.