Parcelle 0C 283 à Courcelles-Sapicourt
625 m² au plan cadastral. Identifiant 511810000C0283. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPlan Pluie - zone INF-04
- infoPlan Pluie - zone REJ-02
- infoSchéma de distribution d'eau potable
- infoMouvement de terrain - Glissement de terrain : aléa faible
- infoPlan Pluie - zone REJ-04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2016, 146 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 RUE LAURENT LAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.