Parcelle 0C 294 à Courcelles-Sapicourt
856 m² au plan cadastral. Identifiant 511810000C0294. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoSchéma de distribution d'eau potable
- infoMouvement de terrain - Glissement de terrain : aléa faible
- infoPlan Pluie - zone REJ-04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2017, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 8 RUE GERBAULT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.