Parcelle AA 262 à Cournonsec
847 m² au plan cadastral. Identifiant 34087000AA0262. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC 4-5, UB 2-6 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB 2-6)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCoulazouEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Coulazou_20020923
Prescriptions du plan
- 07EVP type 1
- 17SMScftxtalter
- 18OAP Entrée de village - rue du stadeCC-1
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurCC_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- 99Zone de Sauvegarde des Eaux (ZSE)
- infoPE Las Davaladas Les Barrys
- infoDPUS COURNONSEC
- infoAC
- infoDPUR COURNONSEC
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2026, 94 m² créés, 1 logementAutorisé - 10 RUE DES ÉCOLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.