Parcelle AN 47 à Cournonsec
2 853 m² au plan cadastral. Identifiant 34087000AN0047. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
At, UD 1-2-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD 1-2-2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCoulazouEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale12m
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoAC
- infoDPUR COURNONSEC
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juin 2022, 3 377 m² créés, 1 logementAutorisé - AVENUE DE LA CRESSE SAINT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.