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Edifiable

PLUi de Cours

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200069748_PLUI_20260113_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/01/2026
Lecture
185 pages, 9 zones, 78 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageA : Zone agricoleN : Zone naturelleUE : Zone urbaine à vocation d'équipementUAj : Espaces verts paysagers et jardins à protégerUAp : Secteurs patrimoniaux des Périmètres délimités des AbordsAUXa : Secteur à urbaniser correspondant à la ZACOM de ChampdeniersUR : Tissus résidentiels contemporainsUX : Zone urbaine à vocation économiqueNp : Secteur naturel à protégerUB : Tissus de faubourgsAUH : Zone à urbaniser à vocation d'habitatAp : Secteur agricole à protégerNS1 : STECAL d'activités de stockage et de dépôtsAUE : Zone à urbaniser à vocation d'équipementAS2 : STECAL d'activités de stockage et de dépôtNH1 : STECAL à vocation d'habitatUBj : Espaces verts et jardins à protégerUA : Tissus historiques et centrauxAUXc : Secteur à urbaniser économique à vocation artisanaleAL11 : STECAL à vocation touristique et de loisirsNL11 : STECAL à vocation touristique et de loisirsUXa : Secteur urbain économique correspondant à la ZACOM de ChampdeniersURj : Espaces verts paysagers et jardins à protégerAX8 : STECAL à vocation économiqueNL13 : STECAL à vocation touristique et de loisirs
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

2

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Cours

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

44 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 44 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
3 Rue des Sources, 79220 Cours
Téléphone
05 49 25 82 70
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h et de 17 h à 18 h. Le mardi, de 8 h 30 à 10 h 30 et de 17 h à 18 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h et de 17 h à 18 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30.
Site
mairiedecours79.blogspot.com

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 78 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cours ?

Le document opposable est 200069748_PLUI_20260113_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cours ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : AM, AS2, AUE, AUH, UA, UB, UE, UR, UX. Ils portent 78 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cours ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cours est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cours ?

44 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 30 permis de construire et 14 déclarations préalables, pour 12 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cours ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cours ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cours, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
521 habitants
Code postal
79220
Code INSEE
79104
Département
Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
266 sur 267 (99,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.