Les pièces du dossier de Cravans
Les 12 pièces du dossier 17133_PLU_20200903, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 220 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,0 Mo · 17133_procedure_20200903.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport164 Mo · 17133_rapport_20200903.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,7 Mo · 17133_padd_20200903.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique8,0 Mo · 17133_prescription_pct_07_00_20200903.pdf
- Règlement écrit532 ko · 17133_reglement_20200903.pdf
- Règlement graphique6,3 Mo · 17133_reglement_graphique_20200903.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe sanitaire5,0 Mo · 17133_annexe_sanitaire_20200903.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)519 ko · 17133_info_lin_19_01_1_20200903.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)570 ko · 17133_info_lin_19_01_2_20200903.pdf
- Liste sup47 ko · 17133_liste_sup_20200903.pdf
- Plan sup11 Mo · 17133_plan_sup_20200903.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0017 Mo · 17133_orientations_amenagement_18_00_20200903.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.