Parcelle F 1185 à Cuers
13 630 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000F1185. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune.Zone de protectionActe : ZAP_Cuers_20230328
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_83_20230615
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 avril 2022, 18 m² créésAnnulé - 1460 CHE DE LA GLAVINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.