Parcelle G 507 à Cuers
1 875 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000G0507. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune.Zone de protection
Prescriptions du plan
- 02Secteur de risque géologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 février 2021, 300 m² créésTravaux achevés - 1156 RTE DE SOLLIES PONT
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 novembre 2018, 40 m² créésChantier ouvert - 1156 ROUTE DE SOLLIES-PONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.