Les 3 autorisations d'urbanisme délivrées à Cuiry-Housse
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 1
Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 3 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 0 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20171
- 20191
- 20231
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPTravaux sur construction existante | 13 déc. 2023 | 3 RUE DE L EGLISE | B 800 | 851 m² | - | - | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 15 juil. 2019 | 1 RUE DE L EGLISE | B 801 | 0 m² | - | 570 m² | Annulé |
| PCConstruction nouvelle | 25 sept. 2017 | RUE DU GRAND PRE | B 792 | 929 m² | 1 | 117 m² | Chantier ouvert le 20 avr. 2018 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Cuiry-Housse.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.