Parcelle AC 534 à Cusset
7 683 m² au plan cadastral. Identifiant 03095000AC0534. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UI
Zone d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 39Hauteur maximale - 10 mètres
- 39Hauteur maximale - 14 mètres
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- infoSecteur exposé au bruit - Route - Arrêté Préfectoral du 02/12/2022
- infoDroit de préemption urbain - Agglomération
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2025, 192 m² créésAutorisé - 1 RUE CHAMPAGNAT
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 mars 2025Autorisé - RUE DE CHAMPAGNAT
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 mars 2025, 312 m² créésAutorisé - RUE DE CHAMPAGNAT
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2023, 1 832 m² créésChantier ouvert - 1 RUE DE CHAMPAGNAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.