Parcelle A 1546 à Davayat
547 m² au plan cadastral. Identifiant 631350000A1546. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone urbaine mixte de type urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de DavayatPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Davayat-I0OR8C_20060320
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de La TreillePérimètre des abordsActe : Maison-de-La-Treille-I7WJDS_20020614
- AC1Abords d'un monument historiqueMenhirPérimètre des abordsActe : Menhir-IDUYUN_19140418
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif/non collectif
- infoPérimètre du Droit de Péemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2024, 85 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DES COUPADES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.