Aller au contenu
Edifiable

Parcelle YK 327 à Déols

534 m² au plan cadastral. Identifiant 36063000YK0327. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone 1AUd

Espaces destinés à êre ouverts à l'urbanisation et à accueillir de l'habitat et des activités compatibles avec l' habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone 1AUD (secteur 1AUd)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Secteur comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)Deo_1E
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable - En zones U et AU uniquement
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain - Zone d'urbanisation future (AU)
  • infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes - Indice Lden 50 pour la zone D
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées - Assainissement collectif futur (ACf)
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable - Non instituée
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir - Permis de démolir a été institué
  • infoRèglement local de publicité intercommunal (RLPi) - Zone Hors Châteauroux

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Déols

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.