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Edifiable

Parcelle ZM 325 à Déols

6 581 m² au plan cadastral. Identifiant 36063000ZM0325. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

Ud, Uy54, Ue rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ud)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uy54)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ue)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable - Non instituée
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir - Permis de démolir a été institué
  • infoRèglement local de publicité intercommunal (RLPi) - Zone Hors Châteauroux
  • infoZonage des eaux pluviales - Réseau en forte mise en charge (>200%)
  • infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes - Indice Lden 56 pour la zone C
  • infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Zone d'Aménagement Concerté Grandéols Sud
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain - Zone d'activité économique (ZAE)
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain - Zone urbaine (U)
  • infoZonage des eaux pluviales - Réseau bien dimensonné
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées - Assainissement collectif (AC)
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable - En zones U et AU uniquement

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Déols

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.