Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Les constructions de toutes natures. - Les carrières. - Le stationnement des caravanes isolées. - Les relais téléphone et pylônes de télécommunication.
Zone AU0 a Deyme
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Intitule du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Les infrastructures et réseaux d’intérêt collectif.
Article AU0 3Acces et voirie
à AU0 13 Néant.
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.