Parcelle 0A 1353 à Domancy
353 m² au plan cadastral. Identifiant 741030000A1353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, Ue, An rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur An)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Domancy_20131016
Prescriptions du plan
- 15MARGE DE RECUL DE 10 METRES10
- infoSECTEURS CONCERNES PAR LES RISQUES NATURELS D'ALEAS FORT (POUR INFORMATION)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 novembre 2025, 120 m² créésAutorisé - 419 ROUTE DE LETRAZ
- PCPermis de construire autorisé le 6 mars 2023, 4 066 m² créésAutorisé - 0419 ROUTE DE LETRAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.