Parcelle 0B 1311 à Domancy
670 m² au plan cadastral. Identifiant 741030000B1311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
ZONE AGRICOLE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07BATIMENT D'INTERET PATRIMONIAL PROTEGE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME AVEC NUMERO D'INVENTAIRE (CF RAPPORT DE PRESENTATION)25
- 16BATIMENT POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION
- 25CORRIDOR ECOLOGIQUE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 février 2023, 1 logementAutorisé - 1206 ROUTE DE CRUET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.