Parcelle 0B 3314 à Domancy
162 m² au plan cadastral. Identifiant 741030000B3314. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL ISOLE OU DENSE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 août 2023, 117 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 CHEMIN DES VERGERS
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2017, 48 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 72 CHEMI DES VERGERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.