Parcelle 0B 4237 à Domancy
1 164 m² au plan cadastral. Identifiant 741030000B4237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL ISOLE OU DENSE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07ESPACES PAYSAGERS REMARQUABLES PROTEGE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 octobre 2020, 114 m² créés, 1 logementAutorisé - VERVEX OUEST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.