Parcelle B 2790 à Domancy
161 m² au plan cadastral. Identifiant 741030000B2790. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ux
ZONE URBAINE DESTINEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ux)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juillet 2015, 1 508 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE PASSY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.