Parcelle AC 497 à Domazan
765 m² au plan cadastral. Identifiant 30103000AC0497. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 août 2025, 2 544 m² créésAutorisé - LA BEGUDE
- PCPermis de construire autorisé le 30 mai 2022, 5 100 m² créésTravaux achevés - 288 IMPASSE DE LA BEGUDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.