Parcelle AE 329 à Domont
480 m² au plan cadastral. Identifiant 95199000AE0329. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Ub Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du Val-d'OiseZone de protection
Prescriptions du plan
- infoSUP T1
- infoZP1b : zones agglomérées du territoire en dehors du site inscrit de l'ensemble du Massif des trois Forêts de Carnelle, l'Isle-Adam, Montmorency et leurs abords ainsi que le périmètre délimité des abords (PDA) de l'église Sainte-Madeleine
- infoZE1b : zones agglomérées et non agglomérées du territoire en dehors du site inscrit de l'ensemble du Massif des trois Forêts de Carnelle, l'Isle-Adam, Montmorency et abords ainsi que le PDA de l'église Sainte-Madeleine
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 août 2019Autorisé - 69 AVENUE JEAN JAURES
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 août 2019Autorisé - 69 AVENUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.