Parcelle AS 387 à Domont
63 m² au plan cadastral. Identifiant 95199000AS0387. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Ua Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-Madeleine - Choeur, croisée, transept et terrains communaux contigusPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZP1a : zones agglomérées du territoire au sein du site inscrit de l'ensemble du Massif des trois Forêts de Carnelle, l'Isle-Adam, Montmorency et leurs abords ainsi que le périmètre délimité des abords de l'église Sainte-Madeleine
- infoZE1a : zones agglomérées du territoire au sein du site inscrit de l'ensemble du Massif des trois Forêts de Carnelle, l'Isle-Adam, Montmorency et leurs abords ainsi que le périmètre délimité des abords (PDA) de l'église Sainte-Madeleine
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juillet 2026, 59 m² créés, 1 logementAutorisé - 8 RUE VOLTAIRE
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2021, 55 m² créés, 1 logementAutorisé - 8 RUE VOLTAIRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.