Parcelle ZC 397 à Donges
662 m² au plan cadastral. Identifiant 44052000ZC0397. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AA1a
GRANDES ZONES AGRICOLES PÉRENNES ÉLOIGNÉES DES SECTEURS HABITÉS Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AA1 (secteur AA1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéLA GRANDE BRIEREEnceinte du siteActe : GrandeBriere_19670313
Prescriptions du plan
- 04Zonage stationnement : secteur 4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2019, 87 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 104 LA HOUSSAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.