Parcelle ZM 397 à Donges
147 m² au plan cadastral. Identifiant 44052000ZM0397. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AA1a
GRANDES ZONES AGRICOLES PÉRENNES ÉLOIGNÉES DES SECTEURS HABITÉS Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AA1 (secteur AA1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Zonage stationnement : secteur 4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juillet 2021, 105 m² créés, 1 logementAutorisé - 10 IMPASSE DU BOIVRE - LA POM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.