Parcelle A 1502 à Donzère
536 m² au plan cadastral. Identifiant 261160000A1502. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUd
AUd=zone à urbaniser 'ouverte' (tissu urbain type Ud) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OA : Fermimas - D844OA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2013, 92 m² créés, 1 logementChantier ouvert - FERMINAS HAUT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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