Les pièces du dossier de Donzy
Les 11 pièces du dossier 58102_PLU_20231109, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 25 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure529 ko · 58102_procedure_20231109.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD453 ko · 58102_PADD_20231109.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit432 ko · 58102_reglement_20231109.pdf
- Règlement graphique 17,0 Mo · 58102_reglement_graphique_1_20231109.pdf
- Règlement graphique 23,4 Mo · 58102_reglement_graphique_2_20231109.pdf
- Règlement graphique 36,4 Mo · 58102_reglement_graphique_3_20231109.pdf
- Règlement graphique 43,5 Mo · 58102_reglement_graphique_4_20231109.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste sup24 ko · 18102_liste_sup_20231109.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP19 ko · 58102_orientations_amenagement_20231109.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.