Les pièces du dossier de Dorans
Les 21 pièces du dossier 90035_PLU_20101115, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 119 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,6 Mo · 90035_procedure_20101115.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables28 Mo · 90035_padd_20101115.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)2,8 Mo · 90035_prescription_surf_02_00_1_20090801.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)974 ko · 90035_prescription_surf_02_00_2_20090801.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)320 ko · 90035_prescription_surf_02_00_3_20090801.pdf
- Emplacement réservé5 ko · 90035_prescription_surf_05_00_20101115.pdf
- Règlement écrit532 ko · 90035_reglement_20101115.pdf
- Règlement graphique 17,9 Mo · 90035_reglement_graphique_1_20101115.pdf
- Règlement graphique 28,2 Mo · 90035_reglement_graphique_2_20101115.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes4,0 Mo · 90035_annexes_20101115.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)951 ko · 90035_info_lin_19_01_1_20101115.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)9,2 Mo · 90035_info_lin_19_01_2_20101115.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)7,8 Mo · 90035_info_lin_19_01_3_20101115.pdf
- Zone d'aménagement concerté953 ko · 90035_info_surf_02_00_20101115.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain4,0 Mo · 90035_info_surf_04_00_20101115.pdf
- Liste des annexes279 ko · 90035_liste_des_annexes_20101115.pdf
- Liste sup1,1 Mo · 90035_liste_sup_20101115.pdf
- Plan sup7,1 Mo · 90035_plan_sup_20101115.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP537 ko · 90035_oap_20101115.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.