Parcelle AE 346 à Douains
8 027 m² au plan cadastral. Identifiant 27203000AE0346. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone d'activités agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Élément repéré article L. 151-19 - BâtiPROT
- 07Élément repéré article L. 151-19 - MurPROT
- 16Bâtiment susceptible de changer de destinationAUTRE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 30 mars 2020Autorisé - 2 RUE DE LA FERME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.