Les 4 autorisations d'urbanisme délivrées à Doucelles
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 4 dossiers
- Permis de construire
- 4
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 4 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 3 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20132
- 20181
- 20191
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 4 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 4 juin 2019 | 10 RUE DU PRESBYTERE | ZH 83 | 1 786 m² | 1 | 146 m² | Chantier ouvert le 22 juil. 2019 |
| PCConstruction nouvelle | 31 mai 2018 | RUE DE LA LIBERATION | A 472 | 0 m² | 1 | 102 m² | Achevé le 26 févr. 2019 |
| PCConstruction nouvelle | 28 mai 2013 | LES BROSSES | ZC 32 | 22 244 m² | - | 1 512 m² | Achevé le 6 mars 2015 |
| PCTravaux sur construction existante | 28 févr. 2013 | LA MALICERIE | ZD 23 | 79 181 m² | - | 1 358 m² | Achevé le 12 nov. 2013 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Doucelles.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.