Parcelle 13 486 à Drusenheim
595 m² au plan cadastral. Identifiant 67106000130486. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1.4t
zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organisé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC1.4t)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1BISPM1BISZone de protection contre les inondations du RhinEnveloppe des zonages réglementairesActe : PM1bis_Zone_de_protection_contre_inondations_du_Rhin_18910702
Prescriptions du plan
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 avril 2015, 202 m² créés, 1 logementTravaux achevés - STOCKWOERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.