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Edifiable

Construire à Drusenheimles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 29/09/2025
  • 11 zones
Plan de zonage
AC : zone agricole constructible sous conditionsUC1.3t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséN : zone naturelle et forestièreUXp : secteur de zone naturelle dédié aux ports et autres activités situés sur le RhinUA2.1t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus de centre ancienUC1.1t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséUC1.2t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséA : zone agricoleUC1.4t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséACe : zone agricole constructible sous conditionsUC1t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséNJ : secteur de zone naturelle dédié aux jardinsNX : secteur de zone naturelle dédié aux activités économiques existantes implantées de façon isoléeIIAUX : zone d urbanisation future à long terme déstinée aux activités économiquesNH : secteur de zone naturelle dédié aux habitations existantes situées à l'écart des zones urbainesUE : zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux équipements d'intérêt collectif et aux services publicsUA2t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus de centre ancienUXm : zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiques - qui constitue une zone d'activités économiques mixteUXr : zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiques - qui constitue une zone d'activités économiques autorisant spécifiquement les activités à risque technologique, relevant de la Directive SEVESOIIAU : zone d urbanisation future à long terme à vocation mixteUXa.b : sous-secteur de zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiques - qui constitue une zone d'activités économiques mixteUJ1 : sous-secteur de zone urbaine spécifique, constituée principalement de jardins, et faiblement constructible dans le règlementIAUXz : zone d urbanisation future spécialisée déstinée au projet de ZAE de Drusenheim-HerrlisheimIAUXz.p : zone d urbanisation future spécialisée déstinée au projet de ZAE de Drusenheim-Herrlisheim reliant la ZAEHD au Port de DrusenheimUR : zone urbaine spécifique, située le long du Rhin à Drusenheim, autour de l'embarcadère du « Bac » permettant le franchissement du RhinUXm.p : zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiques - qui constitue une zone d'activités économiques mixte - tenant compte de la présence de bâtiments à valeur patrimonialeIAU2t : zone d urbanisation future à vocation mixteUXa : zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiquesIAU1t : zone d urbanisation future à vocation mixteNVc : secteur de zone naturelle dédié aux vergers - spécifique aux avtivités de conservation des vergersNL : secteur de zone naturelle dédié aux activités de loisirs de plein airUA1t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus de centre ancienUC2t : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie principalement des tissus à dominante d'habitat individuel organiséUD4 : zone urbaine à vocation mixte, qui identifie des secteurs d'urbanisation récente, composés d'une diversité de formes urbainesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 11 zones

Zones urbaines

9

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1
Rubrique 4 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone UJ

    Cette hauteur maximale autorisée est portée à 1,60 mètres pour le secteur de zone UJ1. 2.3. S’il existe le long de certaines voies une homogénéité de hauteur des clôtures en place, le respect d’une telle hauteur peut-être imposé pour toute ...

  • Zone UX

    Cette hauteur maximale autorisée est portée à 1,60 mètres pour le secteur IAU2t. 2.3. S’il existe le long de certaines voies une homogénéité de hauteur des clôtures en place, le respect d’une telle hauteur peut-être imposé pour toute clôtur...

Voir aussi : article 1, article 3, article 5, article 6, article 7, article 8

Votre projet à Drusenheim

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

2 plans de prévention des risques

4 zones où il est interdit de construire.

7 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
67 rue du Général-de-Gaulle, 67410 Drusenheim
Téléphone
03 88 06 74 10
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h et de 15 h à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 15 h à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 15 h à 17 h. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.drusenheim.fr

Drusenheim en chiffres

Les 284 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Drusenheim ?

Le document opposable est 200041325_PLUi_20250929, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 38 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Drusenheim ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : AUX, N, UA, UB, UC, UD, UE, UH, UJ, UR, UX. Ils portent 67 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Drusenheim ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Drusenheim est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Drusenheim ?

284 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 225 permis de construire et 20 déclarations préalables, pour 394 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Drusenheim ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Drusenheim ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200041325_PLUi_20250929, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/09/2025
Contenu
197 pages, 11 zones, 67 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, 38 planches

Le plan cadastral en DXF : 52 feuilles chez la DGFiP, 1,8 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 20 déclarations préalables, 8 autorisations annulées.

Code INSEE
67106
Code postal
67410
Département
Bas-Rhin, Grand Est
Fibre
2 675 locaux raccordables sur 2 725 (98,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.