Parcelle ZC 2 à Duisans
19 683 m² au plan cadastral. Identifiant 62279000ZC0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone As
Secteur de la zone agricole presentant des enjeux naturels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur As)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2022, 1 180 m² créésAutorisé - RD 53
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2017, 6 216 m² créésAnnulé - RTE DEPARTEMENTALE 339
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2015, 7 872 m² créésAutorisé - RD 53
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.