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Edifiable

PLUi de Duisans

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Le document en vigueur
Document
200069482_PLUi_20230720_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/07/2023
Lecture
185 pages, 10 zones, 138 articles découpés
Plan de zonageUj : Secteur de la zone urbaine a vocation mixte correspondant aux fonds de jardinsUb : Secteur de la zone urbaine a vocation mixte correspondant aux extensions peripheriques et a l'habitat pavillonnaireA : Zone exclusivement agricoleUE : Zone urbaine destinee aux activites economiquesAec : Secteur de la zone agricole ou sont implantees des activites economiques et commercialesUa : Secteur de la zone urbaine a vocation mixte correspondant au centre ancien de la communeAs : Secteur de la zone agricole presentant des enjeux naturels1AUE : Zone non equipee ouverte a l'urbanisation sous la forme d'une ou plusieurs operations d'amenagement, au fur et a mesure de la realisation des reseaux. Elle est destinee aux activites economiques1AU : Zone non equipee ouverte a l'urbanisation sous la forme d'une ou plusieurs operations d'amenagement, au fur et a mesure de la realisation des reseaux. Elle est essentiellement destinee a l'habitat, commerces, services et aux activites peu nuisantesNl : Secteur de la zone naturelle correspondant a une zone de loisirsN : Zone destinee a la preservation des milieux naturels et des paysagesUEc : Zone urbaine a vocation commercialeUH : Zone destinee a accueillir des constructions et installations necessaires aux services publics d'interet collectif
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Duisans

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

149 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 149 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
14 rue de la Fontaine, 62161 Duisans
Téléphone
03 21 07 55 05
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.duisans.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 138 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Duisans ?

Le document opposable est 200069482_PLUi_20230720_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Duisans ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUH, A, N, UA, UB, UE, UH, UJ. Ils portent 138 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Duisans ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Duisans est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Duisans ?

149 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 137 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 115 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Duisans ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Duisans ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Duisans, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 399 habitants
Code postal
62161
Code INSEE
62279
Département
Pas-de-Calais, Hauts-de-France
Locaux raccordables à la fibre
773 sur 773 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.